Politique de confidentialité

L’essentiel

La lecture des plaques se fait sur votre téléphone : aucune image n’est envoyée pour être analysée. Vos plaques surveillées, votre historique de détections et vos positions GPS sont stockés sur votre appareil, dans une base de données chiffrée ; l’image de chaque véhicule détecté est enregistrée à part, dans l’espace privé de l’application, sans chiffrement propre à l’application.

L’application utilise toutefois Internet pour les fonctions suivantes :

les statistiques d’utilisation (Google Analytics pour Firebase), collectées seulement avec votre accord dans les pays où la loi l’exige, dont la France (section 3.1) ;
la vérification de sécurité Firebase App Check, qui s’appuie sur Google Play Integrity (section 3.2) ;
l’assistant IA Plaky, si vous l’utilisez et après votre accord : vos messages passent par un relais de l’éditeur hébergé chez Google Cloud, puis sont traités par SiliconFlow, société établie à Singapour (section 2.4) ;
les publicités de la version gratuite, affichées par Google AdMob et ses partenaires de médiation, dont Meta Audience Network (section 3.3) ;
les achats intégrés et les mises à jour de l’application, gérés par Google Play (section 3.4) ;
le décompte des publicités qui débloquent le Mode Gardien, pour lequel l’application consulte l’heure auprès d’un service tiers (section 3.5) ;
la sauvegarde Google Drive, si vous l’activez : vos vidéos dashcam sont envoyées sur votre propre compte Google Drive (section 2.3) ;
les webhooks du Mode Gardien, si vous les configurez : les événements de détection sont envoyés à l’adresse de votre propre serveur (domotique, sécurité) ;
l’écran SOS, qui transmet votre position au service de géocodage d’Android pour afficher la commune ou l’adresse (section 2.2) ;
la sauvegarde Android, si elle est activée sur votre téléphone : les réglages de l’application peuvent être copiés dans votre compte Google (section 3.6) ;
les partages et exports que vous lancez vous-même (export JSON, Pack Preuve, journal de diagnostic, SMS, appel ou partage de position depuis l’écran SOS), vers les destinataires que vous choisissez.

Le site signalplate.app et le blog blog.signalplate.app traitent par ailleurs quelques données de navigation et de contact, décrites à la section 8. Les transferts hors de l’Union européenne sont décrits à la section 9.

1. Éditeur de l’application

Roussel Christopher
Email : serviceclient@signalplate.app

2. Données traitées et finalités

2.1 Données de plaques d’immatriculation

Données : Numéros de plaques, motifs de surveillance, coordonnées de contact et notes associées
Finalité : Surveillance personnalisée pour la sécurité, prévention du vol de véhicules
Base légale : Intérêt légitime (sécurité personnelle et publique)
Stockage : Sur votre appareil, dans une base de données chiffrée. Cette base n’est copiée ni sur Google Drive ni dans la sauvegarde Android ; pour la conserver ou la transférer, utilisez l’export JSON

2.2 Données de localisation

Données : Coordonnées GPS des détections et, dans l’écran SOS, votre position actuelle
Finalité : Historique géolocalisé des détections, position jointe aux webhooks du Mode Gardien si vous les avez configurés, affichage de votre position dans l’écran SOS
Base légale : Consentement (permission de localisation d’Android)
Permission : La localisation précise doit être accordée pour terminer l’écran d’autorisations du premier lancement ; cet écran la demande de nouveau s’il réapparaît, par exemple après le retrait de l’accès à la caméra. Vous pouvez ensuite la retirer à tout moment dans les paramètres d’Android : les détections sont alors enregistrées sans position
Stockage : Sur votre appareil, avec l’historique
Écran SOS : pour afficher la commune ou l’adresse, l’application transmet votre position au service de géocodage d’Android, fourni sur la plupart des téléphones par Google (services Google Play)

2.3 Données caméra et vidéos

Données : Images capturées par la caméra
Finalité : Reconnaissance optique de caractères (OCR) pour détecter les plaques
Traitement : En temps réel, sur votre appareil. Pour chaque détection, une image du véhicule est enregistrée dans l’historique local, avec la plaque lue, l’horodatage et, si la localisation est activée, la position ; cette image est un fichier rangé dans l’espace privé de l’application, hors de la base chiffrée. Les autres images analysées ne sont pas sauvegardées
Enregistrements vidéo : Uniquement si vous activez le mode dashcam. Les vidéos et les dossiers d’incident (Pack Preuve) constitués à partir de celles-ci sont stockés sur votre appareil, dans l’emplacement que vous choisissez
Sauvegarde Google Drive : Facultative. Si vous connectez votre compte Google et activez l’envoi, les vidéos dashcam enregistrées sont envoyées dans un dossier « SignalPlate Dashcam » de votre Google Drive ; une option limite les envois au Wi-Fi. Une vidéo envoyée est ensuite retirée du téléphone ; un clip verrouillé (choc, verrouillage manuel, plaque surveillée) y est aussi conservé si l’option « Conserver les clips en local après upload » est activée. Lorsque la suppression automatique est active, les vidéos non verrouillées sont également effacées de Google Drive à la fin de la durée de conservation choisie. L’application n’accède qu’aux fichiers qu’elle a elle-même créés sur votre Drive. Vos plaques, votre historique et vos dossiers Pack Preuve exportés ne sont pas envoyés sur Google Drive
Son : Enregistré avec la vidéo uniquement si vous activez l’audio en mode dashcam (désactivé par défaut, permission micro)
Base légale : Consentement (permission caméra et, pour le son, permission micro) ; pour la sauvegarde Google Drive, votre demande d’activer ce service

2.4 Assistant IA (Plaky)

Données : Vos messages et les réponses de Plaky (les huit derniers messages de la conversation à chaque envoi), y compris les informations que Plaky tire de vos listes, de votre historique ou de vos réglages quand vous le lui demandez (plaques, motifs, coordonnées de contact et notes associées, dates et types de véhicule, ainsi que les réglages qu’il consulte, sans l’adresse de votre webhook ni le compte Google Drive connecté ; les liens de localisation et les photos sont retirés avant l’envoi), ainsi que des données techniques : adresse IP, type d’appareil et de logiciel (user-agent) et jeton de sécurité App Check
Finalité : Répondre à vos questions et régler l’application à votre demande ; pour les données techniques, sécuriser le service et limiter les abus
Base légale : Consentement, recueilli par un écran d’information avant votre premier message (vous pouvez le retirer en désactivant Plaky dans les paramètres) ; intérêt légitime pour la sécurité du relais
Accord préalable : Avant votre premier message, un écran d’information vous présente ce traitement (relais de l’éditeur, SiliconFlow, prestataire situé hors de l’Union européenne, données envoyées) et vous demande votre accord : tant que vous n’avez pas accepté, Plaky reste fermé et vos messages ne partent pas. Plaky ne cite jamais l’adresse de votre webhook ni le compte Google Drive connecté, et les liens de localisation et les photos sont retirés avant l’envoi
Circuit des messages :
- l’application envoie votre requête, en HTTPS, à un relais de l’éditeur : une fonction Google Cloud Functions de son projet Firebase, hébergée dans la région europe-west1 (Belgique) ;
- le relais vérifie le jeton App Check, limite le nombre de requêtes par adresse IP et journalise l’adresse IP et le user-agent de chaque appel ; il ne conserve pas le contenu des messages ;
- il transmet ensuite la conversation à l’API de SiliconFlow, qui reçoit la requête du relais et non directement de votre téléphone.
Journaux du relais : Conservés dans Google Cloud Logging pendant la durée de conservation par défaut de ce service (30 jours), puis supprimés automatiquement. Destinataire : Google, prestataire de l’éditeur
Prestataire IA : SiliconFlow Labs Pte. Ltd., société établie à Singapour (https://siliconflow.com). Ses conditions d’utilisation limitent l’usage des données reçues à la fourniture de son service. Politique de confidentialité : https://docs.siliconflow.com/en/legals/privacy-policy
Conservation chez SiliconFlow : SiliconFlow n’indique pas publiquement de durée de conservation
Transfert : Singapour ne fait pas l’objet d’une décision d’adéquation de la Commission européenne ; ce transfert repose sur l’accord que vous donnez sur l’écran d’information affiché avant votre premier message (section 9)

3. Services de Google, publicités et autres services tiers

3.1 Statistiques d’utilisation (Google Analytics pour Firebase)

Données : Événements d’utilisation de l’application (ouverture, écrans consultés, démarrage et durée de la détection, de la dashcam et du Mode Navigation, format des plaques détectées sans leur numéro, ajout, suppression, import ou export de plaques sans leur numéro, ouverture d’une conversation avec Plaky, connexion à Google Drive, activation des webhooks, achats avec le produit concerné et son prix, publicités affichées, changements de thème ou de langue), options achetées, langue et thème choisis, ainsi que les données que Firebase collecte automatiquement : identifiant d’instance de l’application, modèle de l’appareil, version d’Android et de l’application, pays ou région déduits de l’adresse IP, sessions d’utilisation. L’identifiant publicitaire Android peut aussi être collecté lorsqu’il est disponible. Ni le numéro des plaques, ni vos positions, ni le contenu de vos messages à Plaky ne font partie de ces statistiques
Finalité : Mesurer l’utilisation de l’application pour l’améliorer et en suivre le bon fonctionnement
Base légale : Votre consentement, donné ou refusé dans le formulaire de consentement de Google affiché au premier lancement (le même que pour les publicités) ; dans les pays où la loi n’exige pas de consentement, la collecte est active par défaut
Fonctionnement : Aucune statistique n’est collectée avant votre accord, donné ou refusé dans le formulaire de consentement de Google affiché au premier lancement (le même que pour les publicités, section 3.3). Sans réponse ou en cas de refus, rien n’est collecté
Destinataire : Google Ireland Limited (Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande) et Google LLC, prestataires de l’éditeur (Firebase et la confidentialité)
Conservation : 14 mois au plus dans Google Analytics
Ce que vous pouvez faire : Vous pouvez modifier ou retirer votre accord à tout moment dans l’application : Paramètres > Données > Choix de confidentialité (cette ligne apparaît dans les pays où le formulaire est requis, dont la France). Dans les paramètres d’Android (rubrique consacrée aux annonces, dont l’emplacement varie selon les téléphones), vous pouvez aussi réinitialiser ou supprimer l’identifiant publicitaire. La désinstallation de l’application met fin à la collecte sur votre appareil

3.2 Sécurité (Firebase App Check et Play Integrity)

Au démarrage, l’application obtient un jeton de sécurité Firebase App Check. Pour le délivrer, Google Play Integrity vérifie que l’application est authentique et qu’elle s’exécute sur un appareil Android fiable ; Google reçoit à cette occasion des informations techniques sur l’appareil et sur l’application. Ce jeton protège les appels au relais de Plaky (section 2.4).

Finalité : Sécurité du service et prévention des abus
Base légale : Intérêt légitime (protéger le relais contre les appels qui ne viennent pas de l’application)
Destinataire : Google
Conservation : Aucune conservation du jeton par l’éditeur : le relais de Plaky le vérifie sans l’enregistrer dans ses journaux (section 2.4). Chez Google, selon ses règles de confidentialité

3.3 Publicités (Google AdMob et Meta Audience Network)

La version gratuite affiche des publicités fournies par Google AdMob. AdMob fait appel à des partenaires de médiation, dont Meta Audience Network, fourni par Meta Platforms Ireland Limited (Merrion Road, Dublin 4, Irlande), qui peut fournir une partie des annonces. Ces réseaux peuvent collecter :

des identifiants publicitaires pseudonymes, dont l’identifiant publicitaire Android ;
des informations techniques sur l’appareil (modèle, système, réseau, adresse IP) ;
des données sur l’affichage des annonces et sur l’utilisation de l’application.

Formulaire de consentement : Au premier lancement, lorsque la réglementation l’exige (notamment dans l’Espace économique européen), l’application affiche le formulaire de consentement de Google, qui présente les partenaires publicitaires et les finalités de leurs traitements. Les publicités ne sont chargées qu’après ce formulaire. AdMob applique vos choix, y compris à ses partenaires de médiation, selon ses propres règles : selon vos réponses, les annonces peuvent être personnalisées ou non. Le même formulaire recueille votre accord pour les statistiques d’utilisation (section 3.1) ; il ne concerne pas les autres fonctions de l’application.

Revenir sur vos choix : Vous pouvez modifier vos choix à tout moment dans l’application : Paramètres > Données > Choix de confidentialité rouvre ce formulaire, pour les publicités comme pour les statistiques (cette ligne apparaît lorsque la réglementation l’exige, notamment en France). Vous pouvez aussi réinitialiser ou supprimer l’identifiant publicitaire dans les paramètres d’Android.

Base légale : Votre consentement, recueilli par ce formulaire, pour les traitements qui l’exigent ; à défaut, des annonces non personnalisées peuvent être affichées dans les conditions prévues par les politiques de Google et de Meta
Conservation : Selon les règles de Google et de Meta, décrites dans leurs politiques ci-dessous
Politique de Google : Comment Google utilise les données des applications partenaires et règles de confidentialité
Politique de Meta : https://www.facebook.com/privacy/policy/

3.4 Achats intégrés et mises à jour (Google Play)

Les achats intégrés (suppression des publicités et autres options) sont réalisés et payés sur Google Play ; l’application vérifie auprès de Google Play la validité de vos achats. Nous ne recevons jamais vos coordonnées bancaires. L’application interroge aussi Google Play pour vous proposer ses mises à jour.

Politique Google : https://policies.google.com/privacy

3.5 Heure de référence (déblocage du Mode Gardien par publicité)

Pour compter les publicités regardées qui débloquent le Mode Gardien pour une journée, dans la limite de trois par jour, l’application consulte l’heure exacte auprès d’un service tiers, worldtimeapi.org, notamment lorsque l’écran des réglages est ouvert. Ce service reçoit l’adresse IP de l’appareil et les informations techniques de la requête (version d’Android et modèle de l’appareil) ; aucune donnée de l’application ne lui est envoyée.

Conservation : Aucune conservation par l’éditeur, qui ne reçoit pas ces informations ; chez worldtimeapi.org, selon les pratiques de ce service

3.6 Sauvegarde Android

Si la sauvegarde de votre téléphone est activée, Android peut copier les réglages de l’application dans la sauvegarde de votre compte Google, puis les restaurer sur un nouvel appareil. Ces réglages comprennent notamment le numéro du contact d’urgence de l’écran SOS, l’adresse du compte Google Drive connecté, l’adresse du webhook et le nom d’appareil choisi pour les webhooks. La base des plaques et de l’historique, les images des détections, la clé qui protège la base, l’accès à votre Google Drive et la conversation avec Plaky en sont exclus. Cette sauvegarde est conservée par Google dans votre compte, selon ses règles.

4. Vos droits (RGPD)

Vous gardez la maîtrise des données stockées sur votre appareil :

Accès : Visualisation dans l’app (sections « Plaques » et « Historique »)
Rectification : Modification directe dans l’app
Effacement : Suppression individuelle ou complète
Portabilité : Export JSON de vos données
Retrait d’un consentement : Possible à tout moment, pour l’avenir : la localisation, la caméra et le micro dans les paramètres d’Android (autorisations de l’application) ; Plaky en le désactivant dans les paramètres de l’application ; les statistiques d’utilisation et les publicités dans Paramètres > Données > Choix de confidentialité (sections 3.1 et 3.3)
Désinstallation : Elle efface les données conservées par l’application et met fin aux statistiques d’utilisation sur votre appareil. Elle n’efface pas forcément les vidéos et dossiers Pack Preuve enregistrés dans un dossier de votre choix (par exemple sur une carte SD), vos fichiers exportés, vos copies sur Google Drive ni la sauvegarde Android de vos réglages, et elle n’efface pas les données déjà reçues par Google, y compris pour les statistiques d’utilisation, ou par les partenaires publicitaires

Pour les données traitées par l’éditeur ou ses prestataires (statistiques d’utilisation, journaux du relais de Plaky, messages que vous nous envoyez), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition. Écrivez à juridique@signalplate.app. Les statistiques d’utilisation et les journaux du relais sont associés à un identifiant d’instance de l’application ou à une adresse IP, et non à votre nom ni à votre adresse e-mail : l’éditeur ne peut pas toujours les retrouver à partir de votre seule demande. Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

5. Sécurité des données

Base de données locale chiffrée pour vos plaques, votre historique et vos positions ; images des détections enregistrées dans l’espace privé de l’application
Échanges chiffrés (HTTPS) avec le relais de Plaky et les services décrits dans cette politique ; les webhooks utilisent l’adresse que vous saisissez
Relais de Plaky protégé par Firebase App Check et par une limite de requêtes
Autorisations liées aux fonctions de l’application (voir l’article 3.2 des conditions générales d’utilisation)

6. Utilisations recommandées

SignalPlate est conçue pour des usages légaux de sécurité :

Surveillance de véhicules personnels
Prévention du vol et détection de véhicules volés
Contrôle d’accès à l’entrée d’un lieu privé dont vous avez la charge (parking, copropriété)
Partage de vos listes de surveillance avec des personnes de confiance

L’application ne doit pas être utilisée pour signaler des dispositifs de contrôle de la vitesse ou tout autre appareil servant à la constatation des infractions routières (article 4.2 des conditions générales d’utilisation).

7. Responsabilités de l’utilisateur

Important : Vous êtes responsable de l’usage conforme aux lois en vigueur.

L’utilisation doit respecter :

La réglementation sur la protection des données personnelles
Le droit à l’image et à la vie privée
Les lois sur la surveillance et l’espionnage

8. Site web signalplate.app et blog

Cette section concerne le site signalplate.app et le blog blog.signalplate.app. Le responsable du traitement est l’éditeur, Roussel Christopher (voir la section 1 et les mentions légales).

8.1 Hébergement (Vercel)

Données : Journaux techniques enregistrés à chaque visite, dont l’adresse IP, la date et l’heure, la page demandée et le type de navigateur
Finalité : Afficher les pages, assurer la sécurité et le bon fonctionnement du site et du blog
Base légale : Intérêt légitime (fourniture et sécurité du site)
Destinataire : Vercel Inc., hébergeur (440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis)
Conservation : Durée de rétention des journaux prévue par l’offre Vercel souscrite ; ces journaux ne servent qu’à la sécurité et au diagnostic du site (politique de confidentialité de Vercel)

Sur le site et sur le blog, le service Vercel Speed Insights mesure aussi la vitesse d’affichage des pages (temps de chargement, réactivité, stabilité de la mise en page), avec la page consultée et le type d’appareil et de navigateur. Il ne dépose aucun cookie et n’utilise aucun identifiant permettant de vous reconnaître d’une visite à l’autre. Finalité : améliorer les performances du site et du blog. Base légale : intérêt légitime. Destinataire : Vercel Inc.

8.2 Formulaire de contact et e-mails

Données : Prénom (facultatif), adresse e-mail, message
Finalité : Répondre à votre demande
Base légale : Intérêt légitime (répondre aux demandes qui nous sont adressées) ou, si votre demande porte sur l’application ou un achat, mesures précontractuelles prises à votre demande
Destinataires : Web3Forms, prestataire d’envoi (sous-traitant), qui nous transmet votre message par e-mail et peut en conserver une copie pendant une durée limitée, conformément à son contrat de sous-traitance. Si le formulaire ouvre votre logiciel de messagerie, votre message nous est envoyé directement depuis celui-ci. Les messages reçus par le formulaire ou envoyés à nos adresses (serviceclient@signalplate.app, juridique@signalplate.app) arrivent dans la messagerie de l’éditeur, hébergée par Hostinger International Ltd, société établie à Chypre, puis sont transférés vers une boîte Gmail de l’éditeur, fournie par Google
Conservation : 3 ans après notre dernier échange

Le formulaire ne dépose aucun cookie : vos données ne sont transmises qu’au moment où vous cliquez sur « Envoyer ».

8.3 Mesure d’audience (Google Analytics 4)

Données : Pages consultées, provenance des visiteurs, type d’appareil et de navigateur, identifiant aléatoire enregistré dans les cookies _ga et _ga_<identifiant>
Finalité : Établir des statistiques de fréquentation pour améliorer le site et le blog
Base légale : Consentement. Google Analytics n’est chargé qu’après un clic sur « Tout accepter » dans le bandeau cookies ; sans choix de votre part, ou en cas de refus, aucun cookie de mesure d’audience n’est déposé
Destinataire : Google Ireland Limited (Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande)
Conservation : Cookies déposés pour 13 mois maximum ; statistiques conservées 14 mois maximum dans Google Analytics
Publicité : Les fonctions publicitaires de Google (stockage publicitaire, personnalisation des annonces) restent désactivées, même après acceptation

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment grâce au lien « Gérer les cookies » présent en bas de chaque page.

8.4 Traduction (Google Traduction)

Le service Google Traduction n’est chargé que si vous cliquez sur le bouton « Traduire la page » (icône en forme de globe). Google reçoit alors notamment votre adresse IP et le texte de la page à traduire, selon ses règles de confidentialité. Base légale : votre consentement, exprimé par ce clic. Tant que vous n’utilisez pas ce bouton, aucune connexion n’est établie avec Google pour ce service.

8.5 Cookies

Les cookies utilisés, leurs durées de conservation et la manière de les accepter ou de les refuser sont détaillés dans nos politiques de cookies : site signalplate.app et blog.

8.6 Vos droits

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité sur les données vous concernant, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment. Pour les exercer, écrivez à juridique@signalplate.app. Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

9. Transferts hors de l’Union européenne

Certains prestataires de l’application, du site et du blog peuvent traiter des données hors de l’Union européenne :

Vercel (hébergement du site et du blog, Speed Insights) et Web3Forms (formulaire de contact) : notamment aux États-Unis ;
Google (Google Analytics du site et du blog, Google Traduction, Gmail, Google Analytics pour Firebase, Firebase App Check et Play Integrity, Google Cloud Functions et Cloud Logging pour le relais de Plaky, Google AdMob, Google Play, géocodage de l’écran SOS) : notamment aux États-Unis. Le relais de Plaky est hébergé en Belgique, mais ses journaux peuvent être stockés hors de l’Union européenne selon la configuration de Google Cloud Logging ;
Meta (Meta Audience Network, partenaire de médiation d’AdMob) : Meta Platforms Ireland Limited peut transférer des données à Meta Platforms, Inc., aux États-Unis ;
SiliconFlow (traitement des messages de Plaky) : SiliconFlow Labs Pte. Ltd. est établie à Singapour, pays qui ne fait pas l’objet d’une décision d’adéquation de la Commission européenne. Ce transfert repose sur l’accord que vous donnez sur l’écran d’information affiché avant votre premier message à Plaky. Les conditions d’utilisation de SiliconFlow limitent l’usage des données reçues à la fourniture de son service ; SiliconFlow n’indique pas publiquement de durée de conservation. Les messages ne lui parviennent que lorsque vous écrivez à Plaky : ne lui confiez que les informations utiles à votre demande ;
Hostinger (messagerie de l’éditeur) : Hostinger International Ltd est établie à Chypre, mais ses serveurs et ses prestataires de réception des e-mails, dont Cloudflare, peuvent se situer hors de l’Union européenne ;
worldtimeapi.org (heure de référence, section 3.5) : ses serveurs peuvent se trouver hors de l’Union européenne.

Les transferts vers les États-Unis sont encadrés par le cadre de protection des données UE-États-Unis (Data Privacy Framework), lorsque le prestataire y adhère, et/ou par les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne.

10. Contact

Pour toute question sur cette politique de confidentialité :

Email : juridique@signalplate.app

Dernière mise à jour : 15 octobre 2026